Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTINE DOUVIER
MARTINE DOUVIER CREATION

Numéro de dépôt :
97676083
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque MARTINE DOUVIER

Déposée le 30 avril 1997 par la société MARTINE DOUVIER CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTINE DOUVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société MARTINE DOUVIER CREATION domicilié(e) 22, rue Saint-Augustin, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 091 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MARTINE DOUVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINE DOUVIER est expirée depuis le 30 avril 2007.

MARTINE DOUVIER CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE DOUVIER


MARTINE DOUVIER CREATION - 22, rue Saint-Augustin, 75002 PARIS - France - SIREN 335091039


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266144 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.